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Mentions Légales


MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont mises à la disposition des utilisateurs du site www.cavebournigault.fr :

Coordonnées :

Le site web www.cavebournigault.fr est  la proriété de  la SARL Millésime 2014 au capital de 10000 euros, dont le siège est situé à Ancenis Saint-Géréon.

Cave Bournigault 
364 Boulevard de la prairie 
44150 Ancenis Saint-Géréon 
France

Adresse Mail de contact : contact@cavebournigault.com 
Coordonnées téléphoniques : +33 (0) 2 40 83 09 74

Cave Bournigault est une marque de la société Millésime 2014 
RCS NANTES 
N° de TVA Intracommunautaire :

Le client peut contacter www.cavebournigault.fr dans le cadre des présentes mentions légales et d'informations aux adresses listées ci-dessus ou sur le site Internet.

Directeur de publication :

Directeur de publication : Xavier De Castro

Crédits :

Développement technique :  Michael Mellin

Hébergement :

Site hébergé par OVH 
Société par Actions Simplifiée au capital de 10.000.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est 2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix (France).

Propriétés intellectuelles :

 Toute représentation totale ou partielle de ce Site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la SARL Millésime 2014 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres composant ce Site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la société Millésime 2014.

Les marques de la société Millésime 2014 figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est donc prohibée.

Vente de boissons alcooliques :

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le Site sont donc réservées aux majeurs de dix-huit (18) ans révolus, ayant la capacité juridique. Il est en outre rappelé que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et que l’alcool est à consommer avec modération.

Données personnelles :

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Site
a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés,
sous le numéro . L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et
de rectification relatifs à ses données personnelles en adressant un e-mail à : contact@cavebournigault.com  ou par courrier. Pour plus de détails, merci de vous référer aux conditions générales de ventes.

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